Arrêtés/Décisions n°2017-164 à 2017-202

Télécharger l'arrêté n° 2017-165 - HO - Nomination Directeur Régie Restaurant HO (Pdf - 381.55 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-166 - Complément délégation fonctions FC (Pdf - 428.75 Ko)
Télécharger la décision n° 2017-167 - MAPA - Mise en place réseau transport tourisitique Beaufortain (Pdf - 460.84 Ko)
Télécharger la décision n° 2017-169 - MAPA Travaux Terrain familial Tours-en-Savoie-2 (Pdf - 463.68 Ko)
Télécharger la décision n° 2017-170 - Constitution régie d'avances siège CA (Pdf - 753.34 Ko)
Télécharger la décision n° 2017-171 - Suppression régie recettes TS SIRS Frontenex (Pdf - 396.82 Ko)
Télécharger l'arrêté n°2017-174 - Délégations fonctions C. DETRAZ - Présidence commission concessionTransports du 31.08.2017 (Pdf - 389.32 Ko)
Télécharger la décision n°2017-172 - MAPA 2017-CAA-024 Transport des ordures ménagères résiduelles et assimilées du Quai de transfert de Venthon jusqu’à l’usine d’incinération de Chambéry (Pdf - 485.68 Ko)
Télécharger la décision n°2017-173 - MAPA 2017-CAA-027 Lavage des conteneurs pour la collecte des déchets ménagers (Pdf - 500.96 Ko)
Télécharger la décision n° 2017-175 - Désignation des membres CCSPL (Pdf - 412.68 Ko)
Télécharger la décision n° 2017-176 - HO - Tarifs complémentaires à la délibération n° 54 du 5 janvier 2017 - Location de tribunes de la salle évenementielle de la Halle Olympique (Pdf - 399.82 Ko)
Télécharger la décision n° 2017-177 - HO - Tarifs du restaurant de la Halle Olympique "Les Premières Loges" (Pdf - 3.41 Mo)
Télécharger la décision n° 2017-180 - Habitat /Logement - Garantie financière partielle (50%) d'un emprunt de 680 830 € réalisé par l'OPH de la Ville d'Ugine - Rénovation globale du foyer logement Les Gentianes I et II (Pdf - 440.52 Ko)
Télécharger la décision n° 2017-181 - Habitat/Logement - Garantie financière partielle (50%) d'un emprunt de 750 153 € réalisé par Val Savoie Habitat - Construction de 9 logements locatifs sociaux - Résidence L'Améthyste à Albertville (Pdf - 438.05 Ko)
Télécharger la décision n° 2017-182 - Habitat/Logement - Garantie financière partielle (50%) d'un emprunt de 838 478 € réalisé par Val Savoie Habitat - Réhabilitation de 50 logements - Résidence Les Charrières à Albertville (Pdf - 440.52 Ko)
Télécharger la décision n° 2017-183 - Habitat/Logement - Garantie financière partielle (50%) d'un emprunt de 873 756 € réalisé par Val Savoie Habitat - Réhabilitation de 96 logements - Résidence Le Plan Perrier à Albertville (Pdf - 440.65 Ko)
Télécharger la décision n° 2017-178 - HO - Tarif location salle Forum saisonnalité (Pdf - 412.64 Ko)
Télécharger la décision n° 2017-179 - Suppression régie recettes et avances ancienne COM COM (Pdf - 843.13 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-184 - Délégations fonctions Michel CHEVALLIER - CAO 11.09.2017 (Pdf - 466.18 Ko)
Télécharger la décision n°2017-193 - Tarifs restaurant - Tournoi de curling (Pdf - 388.80 Ko)
Télécharger la décision n°2017-185 - Garantie d'emprunt La Pommeraie 1 et 2 (Pdf - 427.76 Ko)
Télécharger la décision n°2017-186 - EA - Tarifs leçon particulières (Pdf - 396.35 Ko)
Télécharger la décision n°2017-189 - EMD - Achat piccolo (Pdf - 349.47 Ko)
Télécharger la décision n°2017-190 - EMD - Rectification tarifs location instruments enfants (Pdf - 427.37 Ko)
Télécharger la décision n°2017-191 - EA - Tarifs structures sociales (Pdf - 355.18 Ko)
Télécharger la décision n°2017-192 - Tarifs restaurant - Forum saisonnalité (Pdf - 377.62 Ko)
Télécharger l'arrêté n°2017-188 - délégation fonctions X. TORNIER - Commission Transports 27.09.2017 (Pdf - 375.35 Ko)
Télécharger la décision n°2017-194 - MAPA 2017-CAA-028 - Fourniture, livraison et montage de pneumatiques pour véhicules (Pdf - 456.88 Ko)
Télécharger la décision n°2017-195 - HO - Tarifs bar - Forum saisonnalité (Pdf - 362.52 Ko)
Télécharger la décision n°2017-197 - HO - Tarifs repas participants - Tournoi Curling (Pdf - 405.66 Ko)
Télécharger la décision n°2017-198 - HO - Tarifs petit déjeuner IN EXTENSO (Pdf - 358.19 Ko)
Télécharger la décision n°2017-199 - HO - Tarifs concert Michel SARDOU (Pdf - 407.56 Ko)
Télécharger la décision n°2017-200 - MAPA - Nettoyage bâtiments intercommunaux (Pdf - 796.14 Ko)
Télécharger la décision n°2017-201 - HO - Tarifs carte restaurant Olymp Jump (Pdf - 643.10 Ko)
Télécharger la décision n°2017-196 - Convention mise à dispo Ecole Maternelle Verrens Arvey (Pdf - 1.17 Mo)
Télécharger la décision n°2017-202 - Interdiction stationnement parking Salle Polyvalente Beaufort (Pdf - 329.39 Ko)

Arlysère actu

Avis d’arrêt d’eau sur la commune de MERCURY – Mardi 07 novembre 2023

Avis d’arrêt d’eau sur la commune de Pallud, ce vendredi 3 novembre, 2023

Eau impropre à la consommation alimentaire – Commune de Thénésol

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