Arrêtés/Décisions n°2017-80 à 2017-119

Télécharger l'arrêté n° 2017-119 - Election CT - Désignation représentant Président Bureau vote secondaire 2 (Pdf - 65.38 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-118 - Election CT - Désignation suppléant représentant Président Bureau vote secondaire 1 (Pdf - 68.25 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-117 - Election CT - Désignation représentant Président Bureau vote secondaire 1 (Pdf - 64.56 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-116 - Election CT - Désignation suppléant représentant Président bureau vote principal (Pdf - 66.23 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-115 - Election CT - Désignation représentant Président bureau vote principal (Pdf - 65.44 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-114 - Election CT - Institution des bureaux de vote (Pdf - 131.44 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-113 Signature MAPA diag particuliers (Pdf - 85.76 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-112 - MAPA-CAA-008 - Animation d'une OPAH (Pdf - 502.79 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-111 - Recrutement vacataire Equipements Aquatiques (Pdf - 468.70 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-110 - Convention mise à disposition temporaire - Parking SAMSE (Pdf - 353.74 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-109 - suppression régie recettes service transports scolaires - Beaufortain (Pdf - 418.50 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-108 - suppression régie recettes service transports scolaires - Val d'Arly (Pdf - 427.54 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-107 - Délégations de fonctions à C.DETRAZ - Commission DSP 20.04.2017 (Pdf - 382.52 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-106 - Etude de structuration compétence GEMAPI (Pdf - 469.83 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-105 - Transports - Avenant 2 contrat occupation Gare Albertville (Pdf - 482.33 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-104 - Régie avances Halle Olympique (Pdf - 790.24 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-103 - Acte constitutif sous régie recettes Transports - Val d'Arly (Pdf - 770.36 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-102 - Membres CIID (Pdf - 871.16 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-101 - Acte constitutif sous régie recettes Transports - Beaufort (Pdf - 763.75 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-100 - Acte constitutif régie recettes Transports (Pdf - 894.88 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-099 - Signature MAPA Etude eau et assainissement (Pdf - 79.32 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-098 - Régie recette Piscine Beaufort (Pdf - 871.40 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-096 - Acte constitutif régie recettes service déchets Beaufortain (Pdf - 794.53 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-095 - Régie avances auprès du Service Action sociale (Pdf - 765.21 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-093 - Renonciation pouvoir de police (Pdf - 446.13 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-092 Signature MAPA Création site internet - CL (Pdf - 80.38 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-091 - Déchets - Tarifs complémentaires à la délibération du 5 janvier 2017 (Pdf - 473.59 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-090 - Acte constitutif - Régie recettes - Salle polyvalente Beaufort (Pdf - 778.52 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-089 - Acte constitutif - Régie avances - Siège (Pdf - 730.54 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-087 - Acte constitutif régie avances Centre Atlantis (Pdf - 754.91 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-086 - EMD - Remboursement violoncelle (Pdf - 468.84 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-084 - Acte constitutif régie avances Action sociale Haute Combe de Savoie (Pdf - 732.05 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-083 - Délégation signature Pascal LEFFONDRE (Pdf - 462.45 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-082 - Délégation signature Alain GACHET (Pdf - 457.68 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-081 - Cession d'un véhicule EA (Pdf - 385.40 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-080 - Signature MAPA MOE ECOPARC (Pdf - 79.21 Ko)

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