Arrêtés/Décisions n°2017-120 à 2017-163

Télécharger l'arrêté n° 2017-163 - MAPA Haut de quai Accueil des usagers (Pdf - 636.21 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-162 - MAPA Bas de quai Gilly Location de contenants et transports des déchets (Pdf - 653.14 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-160 - Tarifs Restaurant Les Premières Loges Menu Festival des Musiques Militaires (Pdf - 375.03 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-159 - Tarifs restaurent HO (Pdf - 3.14 Mo)
Télécharger l'arrêté n° 2017-158 - EA - Grignon-Grésy - Convention mise à disposition et tarif complémentaire - ZYLIAN CONCEPT (Pdf - 900.07 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-157 - HO - Salon Alpes 3D Tech - Tarifs (Pdf - 949.15 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-154 - Pépinière d'Ugine / CIP Communication - Avenant n° 2 à la convention de prestations de services et d'occupation à titre précaire (Pdf - 498.91 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-153 - Pépinière d'Ugine / CIP Communication - Avenant n° 1 à la convention de prestations de services et d'occupation à titre précaire (Pdf - 502.38 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-152 - Affiliation Commission Nationale Titres restaurants (Pdf - 57.18 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-151 Composition CHSCT-2 (Pdf - 147.16 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-150 - Equipements Aquatiques - Activités Aquabulles (Pdf - 174.41 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-149 - Equipements Aquatiques - Convention avec Mme Gaden (Pdf - 130.09 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-148 - Acte régie de recettes transport (Pdf - 163.54 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-147 - Protocole résiliation bail commercial restaurant Halle CANIGAB (Pdf - 442.08 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-146 - MAPA - Station d'épuration Beaufortain (Pdf - 100.64 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-145 - HO - Tarifs bar - abroge 135-139 (Pdf - 78.57 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-144 - Habitat-Logement - Garantie contrat de prêt - Acquisition logement locatifs Rue Jean Moulin Albertville (Pdf - 78.68 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-143 - HO - Show Africa Twin Festival - Tarifs et modalités d'organisation (Pdf - 85.84 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-142 - Acte constitutif régie recette HO (Pdf - 178.08 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-141 - HO - Séminaire Airbnb - Tarifs prestation traiteur (Pdf - 72.19 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-140 - HO - Tarifs mis à dispo buvette HO associations (Pdf - 73.57 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-139 - HO - Tarif complémentaire Bar (Pdf - 64.42 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-138 - MAPA Audit énergétique (Pdf - 105.37 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-137 - Acte constitutif - régie recettes piscine Frontenex (Pdf - 124.10 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-136 - EA - Tarifs promotionnels (Pdf - 71.78 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-135 - HO - Tarifs Bar (Pdf - 78.73 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-134 - Fermeture stades (Pdf - 74.12 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-132 - Acte constitutif - régie recettes bar HO (Pdf - 120.91 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-131 - Acte constitutif - régie avances HO (Pdf - 72.46 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-130 - Acte constitutif régie recettes et avances Restaurant HO (Pdf - 154.00 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-129 - Acte constitutif - régie recettes encaissement redevance accueil grands passages (Pdf - 119.06 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-128 - HO - Tarifs salon VIP salon 3D (Pdf - 133.04 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-127 - HO - Tarifs stands salon 3D (Pdf - 120.64 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-126 - Chalet La Hutte - Bail et fixation tarif location (Pdf - 88.70 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-125 - HO - Tarifs Le Miroir Magique de Monsieur Paillettes (Pdf - 80.79 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-124 - Composition Comité technique (Pdf - )
Télécharger l'arrêté n° 2017-123 - HO - Permis de construire (Pdf - 73.24 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-121 - Création régie de recettes Transports (Pdf - 88.35 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-120 - Election CT - Désignation suppléant représentant Président Bureau vote secondaire 2 (Pdf - 65.85 Ko)

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