Arrêtés/Décisions n°2017-043 à 2017-079

Télécharger l'arrêté n° 2017-079 - Acte constitutif régie avances Médiathèque Albertville (Pdf - 783.14 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-078 - Acte constitutif régie avances Tourisme Beaufortain (Pdf - 763.49 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-077 - Composition de la Conférence intercommunale pour le logement (Pdf - 957.50 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-075 - Acte constitutif régie avances EMD (Pdf - 747.43 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-074 - Acte constitutif - Régie de recettes - Piscine de Frontenex (Pdf - 859.16 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-073 - HO - Tarifs complémentaires - Refacturation prestations concerts (Pdf - 465.56 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-072 - Acte consitutif - Régie de recettes - Plan d'eau Grignon (Pdf - 847.44 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-071 - Modification acte constitutif - Régie de recettes - Station service Val d'Arly (Pdf - 499.24 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-069 - Acte constitutif - Régie de recettes - Service déchets (Pdf - 836.03 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-067 - Acte constitutif - Régie de recettes - Documents administratifs (Pdf - 871.63 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-064 - Acte constitutif - Régie de recettes - Médiathèque Ugine (Pdf - 905.72 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-061 - Acte constitutif - Régie de recettes - Médiathèque Albertville (Pdf - 906.89 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-059 - Acte constitutif - Régie de recettes - Micro creche (Pdf - 872.32 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-057 - Acte constitutif régie recettes - Centre Atlantis Ugine (Pdf - 923.32 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-055 - Acte constitutif régie recettes - Halle Olympique (Pdf - 962.72 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-053 - Acte constitutif régie recettes - Piscine Gilly (Pdf - 924.75 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-051 - Acte constitutif régie recettes - Station service Val d'Arly (Pdf - 836.63 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-049 - Acte constitutif régie de recettes - Tourisme Beaufortain (Pdf - 877.72 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-047 - Acte constitutif régie recettes - Chenil (Pdf - 849.12 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-045 - Acte constutif - Régie de recettes - EMD (Pdf - 898.30 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-044 - Tarifs complémentaires HO - Mondial hand (Pdf - 561.89 Ko)
Télécharger l'arrêté n° 2017-043 - Signature MAPA 2016-C033 (Pdf - 76.02 Ko)

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