Documents officiels

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Arrêté préfectoral – Demande d’enregistrement au titre de la législation sur les ICPE

Publié le 16 novembre 2023

PNR des Bauges – Enquête publique

Publié le 30 août 2023

Avis d’enquête publique conjointe PLU et zonage assainissement La Bâthie

Publié le 15 octobre 2019

Avis d’enquête publique conjointe PLU Cohennoz et zonage assainissement

Publié le 30 juillet 2019

Avis d’enquête publique – Aménagement d’une aire d’accueil des gens du voyage – Commune d’Albertville

Publié le 5 avril 2019

Avis administratif – Zone de La Pachaudière (Albertville) – Création de la ZAC

Publié le 28 janvier 2019

Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rognaix

Publié le 20 septembre 2018

Demande d’autorisation d’exploiter une installation de transit, regroupement, tri et traitement des déchets non dangereux – Commune de Venthon

Publié le 14 septembre 2018

Modification n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT Arlysère) portant sur la modification de la localisation de plusieurs sites destinés à recevoir des résidences touristiques

Publié le 25 juin 2018

Projet d’aménagement du torrent de la Combaz et d’une aire de grand passage des gens du voyage

Publié le 1 septembre 2017