Arrêté préfectoral – Demande d’enregistrement au titre de la législation sur les ICPE
Publié le 16 novembre 2023
PNR des Bauges – Enquête publique
Publié le 30 août 2023
Avis d’enquête publique conjointe PLU et zonage assainissement La Bâthie
Publié le 15 octobre 2019
Avis d’enquête publique conjointe PLU Cohennoz et zonage assainissement
Publié le 30 juillet 2019
Avis d’enquête publique – Aménagement d’une aire d’accueil des gens du voyage – Commune d’Albertville
Publié le 5 avril 2019
Avis administratif – Zone de La Pachaudière (Albertville) – Création de la ZAC
Publié le 28 janvier 2019
Révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rognaix
Publié le 20 septembre 2018
Demande d’autorisation d’exploiter une installation de transit, regroupement, tri et traitement des déchets non dangereux – Commune de Venthon
Publié le 14 septembre 2018
Modification n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT Arlysère) portant sur la modification de la localisation de plusieurs sites destinés à recevoir des résidences touristiques
Publié le 25 juin 2018
Projet d’aménagement du torrent de la Combaz et d’une aire de grand passage des gens du voyage